Frédéric Bachand nommé à la Cour supérieure du Québec

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Publié: 4mai2017

La Faculté de droit est fière d’annoncer que Frédéric Bachand, Ad.E., a été nommé juge de la Cour supérieure du Québec, district de Montréal. Il remplace la juge S. DeVito, qui a choisi de devenir juge surnuméraire à compter du 6 décembre 2016. 

« Monsieur le juge Bachand apportera à la Cour supérieure de nombreux atouts: son esprit vif, sa rigueur, sa sagesse pratique, sa maîtrise des domaines de la preuve, de l’interprétation juridique et de la procédure civile, ainsi que sa réflexion approfondie sur le processus judiciaire par rapport aux autres modes de résolution des conflits », a dit le doyen Robert Leckey. « C’est une grande perte pour nous tous, mais nos collègues qui sont nommés à la magistrature continuent à faire partie de la communauté de la Faculté de droit. Son engagement public dans le domaine juridique prend aujourd’hui une nouvelle forme et nous lui souhaitons bonheur et succès. »

Monsieur le juge Bachand est titulaire de doctorats de l’Université de Montréal et de l’Université Panthéon-Assas, ainsi que d’une maîtrise en droit de l’Université de Cambridge et d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal. Il a débuté sa carrière juridique au sein du cabinet Ogilvy Renault et à la Cour suprême du Canada, où il a été auxiliaire juridique auprès du juge Gérard La Forest. En 2003, il s’est joint à la Faculté de droit de l’Université McGill, où il a enseigné les institutions judiciaires et la procédure civile, l’interprétation juridique, les modes alternatifs de résolution de différends et le droit des preuves, entre autres sujets. Ses recherches portent principalement sur l’arbitrage commercial interne et international.

Parallèlement à sa carrière de professeur, le juge Bachand est devenu un arbitre accrédité qui a été retenu pour des mandats au Canada comme à l’international. Il a donné de son temps à de nombreuses organisations – par exemple, en siégeant au Conseil d’administration de l’Association canadienne des libertés civiles. En reconnaissance de ses contributions au droit et à la pédagogie, il a reçu la distinction Avocat émérite (Ad. E.) du Barreau du Québec et le Prix John W. Durnford d’excellence en enseignement de l’Université McGill.