Directives régissant la recherche sur le campus

Le présent document fait état des directives régissant la reprise partielle des activités de recherche sur le campus, en mai 2020. Il vient compléter le document On-campus Directives: Preventing the Spread of COVID-19, qui renferme les consignes que doit impérativement observer le personnel sur le campus.

Énoncé de principes

Conformément aux directives du document On-campus Directives: Preventing the Spread of COVID-19, le redémarrage des activités de recherche en présentiel devra être progressif. Les pavillons n’ouvriront pas tous en même temps.

  • Les activités de recherche en présentiel doivent être approuvées par le doyen de la faculté visée.
  • Les autorisations sont valables pour une période définie (avec possibilité de renouvellement) et peuvent être révoquées en tout temps.
  • Le chercheur principal (CP) qui demande une autorisation de redémarrage doit être conscient que ses activités de recherche peuvent être interrompues abruptement à la demande de l’Université ou du gouvernement, ou en raison d’un imprévu (p. ex. un cas de COVID-19 chez un membre de l’équipe de recherche).
  • Le CP doit non seulement respecter les protocoles de sécurité, mais également veiller à ce que le personnel relevant de lui les observe à son tour.
  • Il appartient à chaque CP et à chaque employé autorisé à reprendre les activités de recherche de se mettre et de mettre les autres à l’abri du virus afin d’en prévenir la transmission.
  • Si une situation vient changer les modalités autorisées, le CP doit en informer sans délai les personnes responsables aux fins d’examen par la faculté.
  • Les présents principes s’appliquent également aux activités de recherche non réalisables à domicile, mais menées à l’extérieur du campus (p. ex. les études sur le terrain); par ailleurs, (i) si les travaux se déroulent dans un établissement d’accueil, les contraintes de ce dernier s’ajoutent aux nôtres et (ii) comme ces activités externes peuvent se révéler plus difficiles à coordonner que les travaux menés sur le campus, on doit redoubler de prudence, notamment au chapitre des restrictions de déplacement et de l’utilisation de matériel commun. Comme toujours, on doit veiller à ce que l’ensemble des participants soient dûment assurés avant d’entreprendre une étude sur le terrain.
  • En raison de la diversité des travaux de recherche menés à l’Université, les facultés peuvent ajouter des conditions à respecter pour certaines activités.
  • Les activités nécessitant la présence sur place des participants posent des problèmes particuliers. On statuera sur leur remise en route en se fondant sur les principes énoncés précédemment. Les modalités de reprise à privilégier sont les suivantes, dans l’ordre de priorité que voici : participation en ligne; participation dans le respect de la distanciation de deux mètres; enfin, si aucune de ces solutions n’est envisageable, mise en place de barrières physiques, par exemple des panneaux de plexiglas ou de l’équipement de protection individuel (ÉPI). Précisons que ces dernières restrictions peuvent être très sévères, comme en fait état l’avis de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST).
  • Les activités de recherche réalisables à domicile ne pourront pas être menées sur le campus. En clair, si une partie de la recherche peut se faire en télétravail (p. ex. analyse de données ou autres tâches informatiques), le personnel ne doit pas accomplir ces activités sur le campus. Cependant, l’analyse de données en présentiel pourrait être approuvée à titre exceptionnel si elle permettait à un membre de l’équipe de recherche de meubler des périodes de repos ou d’attente nettement plus courtes qu’un quart de travail et prévues dans la démarche expérimentale.
  • Critères de priorisation des demandes de redémarrage :
    • Domaine (les travaux sur la COVID-19 sont une priorité absolue et, conformément aux consignes du gouvernement du Québec, les domaines suivants sont également prioritaires : santé, sciences naturelles, agriculture, foresterie, génie et activités extérieures saisonnières)
    • Nouveau projet ou poursuite de travaux entamés
    • Évaluation par une instance supérieure de l’incidence du protocole de recherche sur l’intensité des activités et le nombre de personnes présentes dans un pavillon donné et sur le campus – On devra se demander si le chercheur peut mener son essai clinique ou toute étude nécessitant la présence physique de sujets. Rappelons que les pavillons ne seront pas tous rouverts en même temps.
    • Capacité de la Gestion des installations et services auxiliaires de desservir les pavillons en assurant la santé et la sécurité de leurs occupants
    • Existence d’une filière fiable d’approvisionnement en matériel et en ÉPI
    • Importance de l’activité pour l’achèvement du projet de recherche d’un étudiant aux cycles supérieurs, surtout s’il est sur le point d’obtenir son diplôme
    • Urgence du projet en raison de contraintes temporelles (saisonnières, échéancier strict pour l’exécution de tests) ou financières
       

Marche à suivre

  • Le CP souhaitant redémarrer ses activités de recherche sur le campus doit présenter au doyen ou à son délégué un protocole de reprise détaillé attestant du respect de toutes les règles du travail en présentiel de l’Université et de la faculté visée. La faculté peut exiger une première approbation à l’échelon du département ou de l’école. Voici les éléments que doit obligatoirement contenir ce court protocole :
    • domaine et nature de la recherche, et volets du programme de recherche que le CP entend prioriser;
    • raisons pour lesquelles le redémarrage sans délai des activités en présentiel est capital;
    • précisions sur l’emplacement des activités, les stagiaires de recherche et le personnel;
    • déroulement et échéancier;
    • description des lieux partagés et du matériel commun nécessaires aux travaux de recherche;
    • nettoyage effectué entre les quarts de travail et après l’utilisation du matériel;
    • mesures prises pour le respect des règles régissant le travail en présentiel; si le respect de la distanciation physique est impossible, description précise des solutions de rechange;
    • dispositions prévues en cas d’absence du personnel pour cause de maladie ou d’obligations familiales; et
    • disponibilité de l’ÉPI requis.
  • L’approbation de chaque proposition est assortie d’une date de reprise des activités.
  • Une fois approuvés par les doyens, les protocoles sont tous acheminés au Centre des opérations d’urgence (COU), qui pourra ainsi surveiller les allées et venues sur le campus, les lieux où se tiennent les activités de recherche et les horaires de travail.
  • Avant de redémarrer ses activités de recherche sur le campus, le CP doit avoir obtenu l’autorisation du doyen ou de son délégué. Cette dernière peut être assortie de conditions pour le respect des règles régissant le travail en présentiel.

Vous trouverez ci-après deux annexes : la première est un aide-mémoire pour le dépôt d’une demande de reprise de la recherche et la deuxième décrit la marche à suivre pour la déclaration d’un manquement aux protocoles.

ANNEXE 1 : Renseignements à fournir dans la demande de reprise des activités de recherche

  1. Nom du chercheur principal (CP)
  2. Identifiant de McGill du CP
  3. Département principal
  4. Domaine et nature de la recherche
  5. Raisons pour lesquelles la reprise sans délai d’une partie ou de la totalité des activités de recherche en présentiel est capitale
  6. Description des activités à redémarrer sur le campus et de celles qui se poursuivront à distance
  7. Pavillons visés par la demande d’accès
  8. Déroulement et échéancier
  9. Numéro de toutes les salles de laboratoire faisant l’objet d’une demande d’accès
  10. Pour chaque personne visée par une demande d’accès :
    1. Nom
    2. Identifiant de McGill
    3. Jours et heures de fréquentation du lieu (jour de la semaine, et heures d’arrivée et de départ)
    4. Numéro de la ou des salle(s) fréquentée(s)
  11. Nombre maximal de personnes présentes simultanément
  12. Autres salles auxquelles devront accéder les stagiaires et les employés pendant la période visée
  13. Capacité de distanciation de deux mètres dans chacune des zones de travail (Oui / Non)
    1. Description des mesures de distanciation physique envisagées
  14. Si la règle du deux mètres ne peut pas être respectée, numéro des salles visées
    1. Description détaillée des mesures de sécurité envisagées
  15. Description de l’ÉPI nécessaire à la fréquentation sécuritaire de chaque salle faisant l’objet d’une demande d’accès
  16. Estimation des besoins mensuels en ÉPI pour la fréquentation sécuritaire de chaque salle faisant l’objet d’une demande d’accès
  17. Modalités de cessation rapide des travaux de recherche au besoin : marche à suivre, délai, conséquences
  18. Liste des surfaces touchées fréquemment et stratégie de nettoyage
  19. Liste des activités déjà autorisées en vertu d’une exemption et répercussions sur les activités supplémentaires envisagées dans la demande

ANNEXE 2 : Déclaration d’un manquement aux protocoles de sécurité

Les membres de notre communauté universitaire faisant de la recherche en présentiel doivent impérativement suivre les protocoles de sécurité.

Toutefois, les apparences sont parfois trompeuses. Ainsi, deux personnes peuvent travailler tout près l’une de l’autre sans qu’il y ait manquement aux règles si, par exemple, elles partagent un même appartement. Une simple discussion suffit bien souvent à dissiper tout malentendu.

S’il semble y avoir effectivement infraction, la marche à suivre ci-dessous s’applique.

  1. Signaler au doyen visé, par courriel, le non-respect du protocole de sécurité dans un laboratoire ou un autre milieu de recherche. Tout autre membre de la communauté mcgilloise recevant une déclaration de manquement aux règles la fait parvenir sans délai au doyen visé.
  2. Le doyen tire la situation au clair sans tarder en communiquant d’abord avec le CP, puis avec d’autres membres de l’équipe de recherche s’il y a lieu. Il pourra consulter l’unité Santé, sécurité et environnement au besoin.
  3. Le doyen ou son délégué peut se rendre dans le milieu de recherche visé pour faire un constat de visu.
  4. S’il y a effectivement violation du protocole de sécurité, le doyen en réfère aux Services juridiques, à la vice-principale exécutive adjointe (équité et politiques académiques) et (ou) aux Ressources humaines, selon le cas, pour déterminer les mesures à prendre, éventuellement :
    1. la suspension des activités de recherche en présentiel pour une période illimitée; ou
    2. d’autres interventions, p. ex. le renvoi à la maison d’une partie du personnel, le temps de mettre en place d’autres mesures de protection (p. ex. ÉPI). Il convient de privilégier ce type d’intervention si la suspension des activités de recherche en présentiel pour une période indéterminée a pour effet de pénaliser indûment les chercheurs (a fortiori s’il s’agit d’étudiants aux cycles supérieurs et de boursiers postdoctoraux).
  5. Les activités du milieu de recherche visé ne pourront redémarrer que lorsque le doyen sera assuré du respect des protocoles de sécurité.
  6. Une fois les questions logistiques réglées, on pourra, dans un délai raisonnable, lancer une procédure disciplinaire s’il y a lieu.
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