Accès à la terre et enjeux sociaux ** COMPLET **

À propos du colloque

Cette conférence vise à étudier diverses questions que soulève la problématique de l’accès à la terre et les enjeux sociaux qui y sont reliés. La terre, dont la conception varie selon les cultures, constitue le milieu de vie et l’espace dans lesquels les êtres humains déploient leurs activités. Les pratiques et régimes juridiques variés auxquels l’utilisation de la terre donne lieu soulèvent des enjeux inhérents à son utilisation. Dans un monde où l’activité humaine est en expansion, la problématique de l’accès à la terre se pose avec encore plus d’acuité. En outre, les notions d’« accès » et de « terre » revêtent plusieurs sens, cette polymorphie justifiant une approche transsystémique et pluraliste. D’une part, l’accès à la terre renvoie à l’idée de titre, de droit, ou plus largement de pouvoir, dont la reconnaissance, étatique ou non étatique, est en cause. D’autre part, le thème de la terre peut être appréhendé tantôt comme milieu naturel, auquel s’intègrent la faune, la flore et l’humanité, tantôt comme ressource exploitée, utilisée ou reliée au mode de vie ou à la spiritualité.

À l’occasion de cette conférence, nous examinerons comment certains facteurs, tels que la racisation, le genre, les situations de minorisations, se nouent aux enjeux d’accès à la terre et comment l’accès à la terre peut jeter un éclairage nouveau sur ces questions sociales. Comment ces rencontres et ces frictions informent, protègent ou limitent-elles le droit de certaines personnes à l’accession à la terre ou au territoire ?

Cette conférence s’inscrit dans une série de conférences multi-sites (organisées par l’Université Jean Moulin Lyon 3, L’Université Malmö (Suède) et l’Université Royale de droit et des sciences économiques (Cambodge), en collaboration avec l’Université Technique de Munich (Allemagne)) qui a pour but d’explorer divers enjeux liés à l’accès à la terre. La présente conférence, organisée par le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé de l’Université McGill, en collaboration avec Borden Ladner Gervais, marquera le premier moment de cette série, et s’intéressera plus particulièrement aux titulaires du droit d’accès et des enjeux sociaux liés à ces déterminations.

La tenue de cet événement sera suivie par la publication d’un ouvrage collectif, prévu pour 2018.

Information: centre.crepeau [at] mcgill.ca (subject: Acces%20to%20Land-%20Information)  

Le Centre Crépeau souhaite remercier Borden Ladner Gervais LLP pour son soutien financier pour l'organisation de cet événement.

Programme

Une version plus détaillée du programme est disponible ici: programme

8h45 -9h15:        Accueil des participants

9h15 -9h25:        Mots de bienvenue

• Prof. Robert Leckey, Doyen, Faculté de droit, Université McGill
• Prof. Yaëll Emerich, Directrice, Centre Paul-André Crépeau Centre de droit privé et comparé, Faculté de droit, Université McGill

9h25 -11h10:      Panel 1: Accès à la Terre & Précarité

Modératrice: Prof. Tina Piper (Université McGill)

• Nicholas Blomley (Simon Fraser University): "Property, precarity, and power in the private rental housing sector"
• Béatrice Kan-Balivet (Université Jean Moulin Lyon 3) : "Accession sociale à la propriété immobilière en France"
• Bipasha Baruah (Western University): "Women and Land Ownership in Egypt: Continuities, Disruptions, Contradictions"

11h30-13h15:      Panel 2: Accès à la Terre & Identités

Modérateur: Prof. Mathieu Devinat (Université de Sherbrooke)

• Kirsten Anker (Université McGill): "Colonialism and Access to a Disenchanted Earth"
• Soth Sang Bonn (Royal University of Law and Economics): "Justice and Indigenous People in Cambodia"
• Val Napoleon (University of Victoria): "Relations to Land—Indigenous Law, Governance, and Human Rights"

14h15 -16h:        Panel 3: Access to Land & Territoriality │ Accès à la Terre & Territorialité

Modérateur: Hugo Tremblay (Université de Montréal)

• Sabrina Doyon (Université Laval) : "La nouvelle ruralité au carrefour de l’accès et de l’engagement au territoire"
• Hélène Bélanger (UQÀM) : "Revitalisation des quartiers, appropriation des espaces publics et gentrification : quel « droit à la ville » pour les résidents ?"
• Idil Atak (Ryerson University): "Toronto’s Sanctuary City Policy: Exploring Barriers to the Effective Protection of Undocumented Migrants’ Rights

16h - 16h15:         Mot de clôture

• Prof. Daniel Weinstock, Professeur à la Faculté de droit et Directeur de l'Institut de recherche sur les politiques sociales et de santé, Université McGill

4:15 pm-6 pm:           Cocktail

Inscription

L'évenement est gratuit. Toutefois, l'inscription est obligatoire compte tenu du nombre limité de places. Pour vous inscrire, merci d'envoyer un courriel à centre.crepeau [at] mcgill.ca (subject: Acc%C3%A8s%20%C3%A0%20la%20terre-%20Inscription) avant le 1er mars 2018.

Merci de mentionner lors de votre inscription toutes restrictions ou allergies alimentaires.

Lieu

Salles 312 & 316
New Chancellor Day Hall
Faculté de droit, Université McGill
3644, rue Peel
Montréal (QC) H3A 1W9

Plan

Information: centre.crepeau [at] mcgill.ca (subject: Access%20to%20Land%20-%20Information)