Foire aux questions
Je suis chercheur et j’ai acheté un véhicule avec des fonds provenant d’un organisme subventionnaire. Il s’agit donc d’un bien de recherche, n’est-ce pas?
Dans son suivi, l’administration centrale tiendra compte du fait que ce bien a été acheté à l’aide de fonds provenant d’un organisme subventionnaire. Dans ce cas particulier, le bien est un véhicule servant à la recherche. Lorsque le véhicule aura atteint la fin de sa vie utile, il sera géré comme un bien de recherche : le Service des approvisionnements veillera donc à obtenir les autorisations nécessaires pour gérer la fin de vie utile et redistribuer les éventuels fonds excédentaires conformément aux procédures de l’Université et aux programmes de l’organisme subventionnaire visé.
Je suis chercheuse et j’ai acheté une pièce d’équipement de laboratoire à même mon fonds de développement, que j’utilise et pour la recherche et pour l’enseignement. Comment puis-je déterminer si la vocation pertinente est « Recherche » ou « Enseignement »?
L’équipe du Service des approvisionnements vous aidera à tirer la question au clair. Cela dit, en règle générale, dès qu’un bien sert « parfois » à la recherche, on considère qu’il est utilisé pour la recherche, peu importe les fonds avec lesquels il a été acheté, et même s’il est parfois utilisé pour l’enseignement.
Je travaille au sein de l’équipe des installations et je vais acheter un réfrigérateur pour notre cuisine. La vocation de ce bien est « Fonctionnement général », n’est-ce pas?
C’est exact. Le réfrigérateur appartient à la catégorie « Meubles et appareils », et sa vocation est « Fonctionnement général ».
Je gère les outils et le matériel qu’on utilise, à la Faculté de génie, pour fabriquer des modèles et des prototypes pour les étudiant(e)s. À quelle catégorie appartiennent ces biens?
Ils relèvent de la catégorie « Outils et machines ». Dans ce cas particulier, bien que les étudiant(e)s n’y aient pas directement accès, les outils sont utilisés pour des activités et projets étudiants; la vocation est donc « Enseignement ». En revanche, si les outils sont utilisés (même occasionnellement) pour la recherche, la vocation sera plutôt « Recherche ».
J’ai acheté un ordinateur et des outils horticoles spécialisés avec de l’argent provenant du Fonds des projets durables. À quelles catégories ces biens appartiennent-ils?
L’ordinateur appartient à l’Université et relève de la catégorie « Matériel informatique ». Puisque des étudiantes et étudiants participent au projet dont il est question ici, la vocation de l’ordinateur est « Enseignement ». Les outils appartiennent aussi à l’Université (et sont affectés au Fonds des projets durables), mais, en fonction de leur valeur individuelle, pourraient ou non faire l’objet d’un suivi dans le système centralisé de gestion des biens. À titre d’exemple, si, au moment de l’achat, trois des cinq outils atteignent ou dépassent chacun la valeur minimale de 1 000 $, ces trois outils seront considérés individuellement comme des biens dans le système centralisé de gestion des biens. Ils relèveront de la catégorie « Outils et machines » et de la vocation « Enseignement ».
Je vous pose une colle : quelle catégorie de biens s’applique dans le cas d’un tapis roulant et d’autre équipement de salle d’entraînement?
Il existe une catégorie pour ça : « Équipement sportif et récréatif ». Puisque ces biens contribuent à la bonne forme des membres de notre communauté, leur vocation est « Fonctionnement général », à moins qu’ils ne soient utilisés pour l’enseignement, auquel cas la vocation sera « Enseignement ».
Nous avons des comptoirs et des fauteuils spécialisés dans notre laboratoire de recherche. Sont-ils considérés comme des meubles ordinaires?
Puisque l’utilisation de ces objets soutient des activités de recherche, leur vocation, selon les critères de gestion des biens, est « Recherche ». Ils appartiennent bel et bien à la catégorie « Meubles et appareils ».
Pourquoi est-il nécessaire de faire la distinction entre l’utilisation d’un réfrigérateur dans l’équipe des installations et celle d’un réfrigérateur dans un laboratoire de recherche?
Principalement pour des raisons de conformité, et pour pouvoir rendre compte de l’utilisation d’un réfrigérateur « de recherche » dans l’éventualité où un organisme subventionnaire le demanderait. De toute façon, les deux réfrigérateurs sont gérés de la même manière. Une fois qu’ils auront atteint la fin de leur vie utile, les deux devront être vidés de leurs fluides réfrigérants.