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Assurance dentaire

Votre régime de soins dentaires de l’Université McGill couvre une vaste gamme de soins dentaires, de l’examen périodique aux traitements radiculaires.


Participation facultative

L’adhésion au régime de soins dentaires est facultative. Si vous refusez de participer au régime au moment de l’adhésion, cette occasion vous sera présentée de nouveau tous les troisans, sauf si vous présentez une preuve de perte de couverture d’un autre assureur.

Pour obtenir des renseignements au sujet de la renonciation et de l’adhésion au régime de soins dentaires, visitez Changements à votre couverture d’avantages sociaux (événements marquants).


Maximum annuel

Le remboursement en vertu du régime de soins dentaires pour les soins préventifs, de restauration, d’endodontie ou de parodontologie et les soins majeurs est limité à un montant maximum annuel combiné de 2 000$ par personne assurée. L’année du calcul des prestations s’étend du 1er janvier au 31 décembre.


Étendue de la couverture

Le régime de soins dentaires de l’Université McGill vous procure, à vous et à votre famille, une protection abordable pour vos soins dentaires. Il couvre un large éventail de services et d’actes afin que votre famille et vous puissiez conserver votre sourire. Les frais admissibles sont décrits ci-dessous.

Tous les remboursements effectués au titre du présent régime sont limités aux honoraires du barème des honoraires courant pour les services de soins dentaires fournis par les généralistes publié par l’Association québécoise des chirurgiens dentistes. Si votre dentiste exige des honoraires plus élevés que le barème des honoraires courant pour les services de soins dentaires fournis par les généralistes, pour un service ou un acte donné, vous devrez payer la différence.

Soins préventifs (100 %)

Le régime rembourse la totalité des frais liés aux services palliatifs, de prévention, de diagnostic et d’urgence suivants :

Deux fois par année, à intervalle de cinq mois

  • les radiographies interproximales, y compris les interprétations radiologiques,
  • les consignes sur l’hygiène bucco-dentaire,
  • la prophylaxie (polissage de la partie coronaire des dents),
  • les examens de rappel,
  • les applications topiques de fluorure (pour les personnes assurées de moins de 16 ans).

Une fois par période de deux années civiles

  • les examens complets,
  • une série complète de radiographies ou de radiographies panoramiques, y compris les interprétations radiologiques.

Selon de besoin

  • une biopsie des tissus mous et des tissus osseux,
  • un test cytologique,
  • les tests et examens de laboratoire,
  • les examens buccaux précis et d’urgence,
  • les services palliatifs et d’urgence,
  • les scellants des puits et fissures (pour les personnes assurées de moins de 16 ans),
  • les radiographies en vue de diagnostiquer un symptôme ou d’examiner les progrès d’un traitement donné,
  • les consultations nécessaires auprès d’un autre dentiste,
  • une série de radiographies intra-orales périapicales.

Soins de restauration (80 %)

Le régime rembourse 80 % des frais liés aux soins de restauration suivants :

  • les antibiotiques nécessaires aux fins d’un traitement dentaire,
  • les obturations d’acrylique ou de résine de composite (sur les dents antérieures et les 1re et 2e prémolaires) et les obturations d’amalgame,
  • les mainteneurs d’espace,
  • les couronnes en acier inoxydable préfabriquées et leur réparation (sauf lors de la mise en place de couronnes permanentes).

Soins d’endodontie et de parodontologie (80 %)

Le régime rembourse 80 % des frais liés aux soins d’endodontie et de parodontologie suivants :

  • Endodontie (traitement de la racine et du tissu pulpaire)​
    • l’apectomie et l’obturation rétrograde,
    • les actes d’urgence – pulpotomie, pulpectomie et ouverture et drainage,
    • l’hémisection, l’amputation de racine et la réimplantation d’une dent,
    • la thérapie et l’obturation canalaires.
  • Parodontologie (traitement de la gencive et des tissus soutenant les dents)
  • le détartrage parodontal,
  • l’application d’agent désensibilisant,
  • les services d’urgence,
  • la gingivoplastie,
  • la régénération du parodonte par méthode guidée,
  • l’équilibration d’occlusion,
  • le curetage gingival (gingivectomie),
  • le surfaçage radiculaire,
  • la chirurgie parodontale,
  • les greffes de tissus,
  • les appareils parodontaux.​
    • Un seul appareil parodontal admissible (supérieur ou inférieur) lorsque les deux sont soumis à 60 jours d’intervalle l’un de l’autre.
    • Les appareils parodontaux pour enfants de moins de 16 ans ne sont pas couverts.

Soins majeurs de restauration (70 %)

Le régime rembourse 70 % des frais liés aux soins majeurs suivants :

  • les couronnes en acier inoxydable préfabriquées et leur réparation (voir la section Soins de restauration ci-dessus).
  • prothèses et ponts​
    • les prothèses initiales, complètes ou partielles, fixes ou amovibles (prothèses ou ponts) en vue de remplacer des dents extraites pendant que la personne est assurée au titre du régime,
    • le remplacement des prothèses complètes ou partielles, fixes ou amovibles à la suite de l’extraction de dents naturelles, à condition que la personne ait été assurée au moment de l’extraction.
    • le remplacement d’une prothèse devenue inutilisable : ponts aux sept ans; prothèses aux cinq ans,
    • les incrustations et incrustations avec recouvrement,
    • le rebasage ou le regarnissage d’une prothèse partielle ou d’une prothèse complète,
    • la réparation des ponts et des prothèses.
  • chirurgie buccale
  • l’alvéolectomie, l’alvéoloplastie, l’ostéoplastie alvéolaire et la tubéroplastie,
  • la frénectomie,
  • les actes chirurgicaux buccaux et l’anesthésie s’y rattachant autres que pour les implants, les greffes et les remises en place de la mâchoire,
  • la réparation d’une lacération des tissus mous,
  • l’ablation chirurgicale (kyste et tumeur),
  • l’ablation chirurgicale d’une dent ayant fait irruption et d’une dent incluse,
  • le traitement des glandes salivaires,
  • l’ablation non compliquée d’une dent à éruption complétée.

Frais de laboratoire

Les « frais de laboratoire » correspondent à la somme que le laboratoire commercial facture au dentiste pour le service en question. Les frais de laboratoire peuvent représenter entre 50 % et 60 % du coût total de l’intervention. La coassurance applicable à ces frais est identique à celle de l’intervention proprement dite. Le montant remboursé est assujetti au maximum global annuel combiné de 2 000 $ prévu dans le régime de soins dentaires.

Orthodontie (50 %)

Le régime couvre 50 % du coût d’un traitement orthodontique complet, avec un appareil amovible ou fixe (ou une combinaison des deux), pour les enfants à charge de moins de 21 ans jusqu’à un maximum de 2 500 $ par personne à vie.

La couverture comprend ce qui suit :

  • procédures de diagnostic,
  • traitement orthodontique correctif,
  • rétention,
  • appareils orthopédiques ou thérapie myofonctionnelle,
  • contrôle des habitudes buccales,
  • traitements orthodontiques interceptifs, d’intervention et de prévention autres que les appareils de maintien d’espace (voir la section Soins de restauration).

Remarque : La couverture n’est offerte qu’aux enfants de moins de 21 ans. Votre orthodontiste pourra étaler le coût total du traitement prévu sur une période de plus d’un an. Dans ce cas, l’assureur pourrait appliquer ces frais sur l’ensemble de la période du traitement et effectuer des remboursements à intervalles réguliers.

Implants et traitements connexes

Depuis le 1er août 2013, le coût des implants et de tous les traitements connexes sont remboursés en fonction de l’autre option de traitement.

Qu’est-ce que cela signifie? Les implants dentaires et tous les traitements connexes (y compris mésostructures, chirurgie parodontale, services post-chirurgicaux, anesthésie, placement d’attachements, couronnes, prothèses et ponts fixés aux implants) seront remboursés en fonction du tarif de l’option de traitement la moins coûteuse, tels qu’un pont ou une prothèse. Consulter la section D. Soins majeurs de restauration (70 %) – Prothèses et ponts (les mêmes limites s’appliquent).

Le coût réel des implants et des traitements connexes ne sera pas pris en charge.

Le remboursement est effectué une fois que toutes les étapes du traitement relatif à l’implant sont terminées et qu’une réclamation a été soumise.


Exclusions

Le régime ne verse aucune prestation et n’assume aucune responsabilité pour les demandes de remboursement qui se rapportent aux articles ou aux services ci-dessous. Cette liste n’est pas exhaustive. Pour vérifier si un article ou un service est pris en charge par le régime, veuillez consulter la section relative à la couverture par région et par service ci-dessous, ou communiquer avec la Financière Manuvie au 1800 268-6195.

Services non couverts

​​
  • les soins dentaires assurés, en totalité ou en partie, par un régime d’assurance hospitalisation, d’assurance maladie ou d’assurance dentaire de votre province de résidence, sauf pour les sommes excédant les maximums prévus dans le cadre de ces régimes;
  • les soins dentaires découlant, directement ou indirectement,
    • d’une guerre, d’une insurrection ou d’un acte d’hostilité des forces armées d’un pays quelconque;
    • de votre participation à une émeute ou à des mouvements populaires ou à la perpétration d’une infraction criminelle;
    • d’une cause pour laquelle une indemnité ou une rémunération est déjà versée en vertu d’une loi sur les accidents du travail ou d’une législation similaire;
  • du coût réel des implants et des traitements connexes, l’autre option de traitement s’applique;
  • des rendez-vous ratés ou de la nécessité de faire remplir des formulaires;
  • du remplacement de prothèses perdues, égarées ou volées;
  • des services ou des fournitures
  • normalement destinés à une utilisation sportive ou domestique (notamment, sans s’y limiter, les protecteurs buccaux);
  • de la reconstruction complète de la bouche, de la correction de la dimension verticale ou du traitement d’une dysfonction temporomandibulaire ou jumelage;
  • des services jugés non nécessaires sur le plan clinique, esthétique ou qui dépassent le cadre thérapeutique normal d’un traitement;
  • les appareils parodontaux pour enfants de moins de 16 ans ne sont généralement pas couverts. Le bruxisme chez les enfants n’est généralement pas traité puisque la bouche des enfants est encore en croissance et subit toujours des changements; 
  • l’application d’agent désensibilisant lorsque ce traitement est effectué dans le cadre d’un rendez-vous axé sur l’hygiène.

Paiement de votre couverture

Le montant des primes liées à la couverture est déterminé par le type de protection que vous choisissez: vous seul (couverture individuelle); ou vous-même, votre conjoint et vos enfants admissibles (couverture familiale).

Vous trouverez une définition des termes «conjoint» et «enfant» à la section Couverture familiale - personnes à charge admissibles. Consulter la rubrique Taux de cotisation détaillant les primes du régime.


Plans de traitement

Si le montant total du traitement est susceptible d’être supérieur à 400$, vous devriez demander à votre dentiste de soumettre un plan de traitement à l’assureur avant de procéder au traitement. Un plan de traitement consiste en une description du traitement requis proposé par le dentiste et comprend les radiographies ou modèles d’étude s’y rattachant, de même que les coûts.

L’assureur examinera le plan et vous fera part de la portion des frais (le cas échéant) qui sont assurés par le régime de soins dentaires de l’Université McGill. Cette démarche vous évitera d’entreprendre un traitement coûteux que vous croyiez couvert par le régime et qui ne l’est pas.

Choix d’un autre traitement

S’il existe plus d’un traitement possible pour votre état, le régime vous remboursera le montant correspondant aux honoraires pour le traitement le moins coûteux (à condition que celui-ci soit accepté sur le plan clinique et qu’il convienne à votre condition).


Fin de la couverture

Votre couverture en vertu du régime prend fin dès que vous quittez votre emploi à l’Université (avant la retraite), cessez d’être admissible à la couverture aux termes du régime ou renoncez à celle-ci.

La couverture de votre conjoint et de vos enfants admissibles prend fin au même moment que la vôtre. De plus, elle cesse dès que les membres de votre famille ne remplissent plus les conditions d’admissibilité (par exemple, quand un de vos enfants se marie ou commence à travailler à temps plein).

Si vous-même (ou votre conjoint ou un enfant assuré) avez déjà entrepris un traitement nécessitant de nombreux rendez-vous au moment où vous quittez votre emploi à l’Université, vous pourrez vous faire rembourser les frais - à condition que vous les engagiez dans les 31jours suivant votre cessation d’emploi.

Veuillez consulter Changements à votre couverture d’avantages sociaux (événements marquants) pour obtenir de plus amples renseignements.

Indemnité en cas d’invalidité

Votre couverture dans le cadre du régime de soins dentaires demeure en vigueur tant que vous êtes admissible à des prestations du régime d’assurance invalidité de longue durée, à condition que vous continuiez à en acquitter les primes.

En cas de décès

Si vous décédez avant de partir à la retraite, et que vous avez opté pour la couverture familiale, votre conjoint et vos enfants pourront conserver leur couverture au titre du régime pendant une période maximale de troismois, à condition d’en acquitter les primes en totalité, c’est-à-dire leur part et celle de l’Université.

Dans le présent document, le masculin est utilisé dans le seul but d’alléger le texte.